Conseil communautaire le jeudi 25 avril 2024 à 18h30 au foyer de St Clément

17 DÉLIBÉRATIONS À L'ORDRE DU JOUR :

Intervention du PETR : présentation de la conférence des maires qui se déroulera le 6 juin autour du thème de la Mobilité en milieu périurbain et rural

ADMINISTRATION GENERALE :

1- Approbation du procès-verbal du Conseil du 28 mars 2024

2- Désignation des délégués de la commune de Montmirat pour le Syndicat Mixte du Massif des Leins et des Pignèdes – modifie la délibération n°3 du 23 juillet 2020

3- Convention relative à la charte du Collectif de l’Inclusion Numérique Gardoise

MARCHES PUBLICS :

4- Autorisation donnée au Président de signer le marché de mise à disposition de contenants et transport des déchets issus des déchetteries hors ferraille

5- Autorisation donnée au Président de signer le marché d’achat de fournitures administratives, scolaires et papier

FINANCES :

6- Admission de créances éteintes sur le budget 2024 du Budget Général

COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS :

7- Convention d’accès à la déchetterie de Liouc pour les habitants des communes de Cannes-et-Clairan, Crespian et Montmirat

8- Convention 2024 avec le CIVAM du Vidourle et le CIVAM Humus Vidourle pour la gestion de proximité des déchets organiques et sensibilisation au développement durable

9- Dossier de demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre du Fonds Vert pour la gestion de proximité des biodéchets des ménages

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :

10- Co-financement dans le cadre du dispositif LEADER de journées « Energies positives »

11- Centrale photovoltaïque de Corata : avenant au bail emphytéotique avec la société 424 Energy

CULTURE :

12- CGEAC : avenant sur la répartition du budget 2024 suite au retrait du projet « Orchestre à l’Ecole »

PATRIMOINE :

13- Adhésion à la Fédération Française des Professionnels de la Pierre Sèche (FFPPS)

AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES :

14- Etude de faisabilité sur le projet de section bilingue Français/Occitan dans les écoles intercommunales

ENFANCE JEUNESSE :

15- Fonds de concours pour des équipements structurants Enfance Jeunesse – Commune de Salinelles

16- Dépôt d’un dossier de demande d’aide financière auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du Gard au titre des « Fonds Publics et Territoires » pour un investissement concernant l’Enfance Jeunesse, centre de loisirs de Sommières, pour l’année 2024

RESSOURCES HUMAINES :

17- Mise à jour du tableau des emplois