[CONSEIL COMMUNAUTAIRE JEUDI 30 MAI 2024 A 18H30]

Le prochain Conseil de la Communauté de communes du Pays de Sommières, se déroulera le
JEUDI 30 MAI 2024 A 18H30
SALLE POLYVALENTE LAWRENCE DURRELL - SOMMIERES

A l'ordre du jour :

ADMINISTRATION GENERALE :
1-Approbation du procès-verbal du Conseil du 25 avril 2024
2-Adoption de la modification des statuts du PETR Vidourle Camargue
3-Validation du montant de la contribution des EPCI membres du PETR Vidourle Camargue
4-Convention annuelle d’objectifs 2024 entre l’association ARCOUS et la Communauté de communes du Pays de Sommières

CULTURE :
5-Nouvelle tarification de l’école de musique intercommunale pour 2024-2025
6-Modification du règlement de fonctionnement de l’école de musique intercommunale
7-Ecole de musique intercommunale - Renouvellement de la convention de mise à disposition des locaux avec la Commune de Calvisson pour le balcon du foyer communal - année 2024-2025
8-Fonds communautaires (livres, CD, jeux-vidéo) : tarifs forfaitaires lors de la non-restitution des documents et supports par les lecteurs du réseau des bibliothèques

EMPLOI/INSERTION :
9-Convention de Partenariat 2024/2025 entre la Communauté de communes du Pays de Sommières et France Travail
AFFAIRES SCOLAIRES :
10-Participation aux frais de transport des élèves de Saint Etienne d’Escattes année scolaire 2023/2024
11-Révision du règlement intérieur des ALP 2024/2025
12-Révision des tarifs ALP 2024/2025

PETITE ENFANCE :
13-Demande d’aides financières (2024-2025-2026) auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du Gard, pour le fonctionnement de la Halte-Garderie Itinérante, dans le cadre des « Fonds Publics et Territoires »

SPANC :
14-Présentation du rapport 2023 sur le Prix et la Qualité du Service d’Assainissement Non Collectif