[CONSEIL COMMUNAUTAIRE JEUDI 27 JUIN A 18H30]

C.C. du Pays de Sommières
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[CONSEIL COMMUNAUTAIRE JEUDI 27 JUIN A 18H30] (1/1)
Le prochain Conseil de la Communauté de Communes du Pays de Sommières, se déroulera le :
JEUDI 27 JUIN 2024 A 18H30 AU FOYER DE CALVISSON
 
ADMINISTRATION GENERALE :
1-Approbation du procès-verbal du Conseil du 30 mai 2024
2-Adhésion au groupement de commandes porté par des Syndicats Départementaux d’Energies pour l’achat d’énergies
FINANCES :
3-Tarifs 2025 de la Taxe de Séjour
4-Admission de créances éteintes sur le budget 2024 du Budget Général
 
MARCHES PUBLICS :
5-Autorisation donnée au président de signer le marché de fourniture et livraison d’équipements de collecte (aériens, semi-enterrés et enterrés) en apport volontaire pour ordures ménagères résiduelles et collecte sélective pour la Communauté de communes du Pays de Sommières
 
EMPLOI/INSERTION :
6-Convention 2024 avec la Mission Locale Jeunes de Petite Camargue
 
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :
7-Arrêt de l’inventaire des zones d’activités économiques (ZAE)
8-Prix de la TPE 2024
9-Co-financement Leader pour le projet « Bureaux du Quai » à Sommières
CULTURE :
10-Renouvellement de la convention triennale avec Coriandre 2024-2026
11-Projet-Jeune porté par l’association Synest : demande de co-financement
12-Projet de résidence 2025 de l’association Eurekart : demande de co-financement
RESSOURCES HUMAINES :
13-Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs
 
AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES :
14-Renouvellement de la convention annuelle de mise à disposition des locaux scolaires entre la C.C.P.S. et l’Association CALADE dans le cadre de l’accompagnement à la scolarité- Année scolaire 2024-2025
15-Renouvellement de la convention entre la C.C.P.S. et la Commune de Crespian pour l’utilisation du foyer communal durant le temps de restauration scolaire pendant l’année scolaire 2024-2025
16-Renouvellement de la convention de mise à disposition d’équipement sportif (terrain synthétique) entre la commune de Calvisson et la Communauté de communes du Pays de Sommières, durant le temps de restauration scolaire pour l’année 2024-2025
17-Renouvellement de la Convention de mise à disposition du terrain de sports (école La Condamine à Sommières) entre l’association Sommières Athlétisme et la Communauté de communes du Pays de Sommières-année 2024-2025
18-Environnement Numérique de Travail (ENT) : autorisation donnée au Président pour signer la convention (2024-2025) avec l’Académie de Montpellier

 

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