Conseil communautaire : tous les budgets votés à l’unanimité
Le conseil communautaire a voté son budget jeudi soir. Georges Armengol, accueillait l’ensemble des membres ce jeudi à la salle des fêtes de Llo.
L’ordre du jour était essentiellement consacré aux finances. Approbation des comptes de gestion et administratifs 2023 et vote des budgets primitifs 2024 entre autre. Tous les budgets présentés par Jean-Louis Marty, vice-président en charge des finances, ont été votés à l’unanimité.
Dans un contexte économique difficile, le conseil communautaire a fait le choix cette année encore de ne pas augmenter les taux d’imposition qui restent les mêmes depuis 12 ans. Les taux de taxe foncière sur le bâti et non bâti ainsi que la contribution foncière des entreprises (CFE) n’ont pas changé depuis 2012. A noter également que le taux de CFE est le moins élevé du département.
Cette année encore près de 10 millions d’investissement seront consacrés au développement du territoire. Soutien aux investissements communaux, entretien et réfection des voiries, aménagement de la déchèterie, travaux au centre équestre et au Musée de Cerdagne, aménagement du site du Passet, boucle cyclo-touristique et balisage des chemins de randonnée, gendarmerie itinérante, révision du Plan Local d’Urbanisme intercommunal et reconversion du site des Escaldes… Les priorités pour la Communauté de Communes sont de rendre le territoire attractif, de conforter le tissu social, d’accompagner les mutations et d’agir localement pour l’habitat permanent et la transition écologique.
A l’ordre du jour de ce conseil communautaire :
ORDRE DU JOUR :
FINANCES :
Budget Principal et Budgets Annexes :
- Approbation des Comptes de Gestion 2023
- Approbation des Comptes Administratifs 2023
- Affectation des résultats 2023
Fiscalité directe : Vote des Taux 2024
GEMAPI : Fixation du produit attendu 2024
M57 : Création d’une autorisation de programme et de crédits de paiement APCP
Vote Budgets Primitifs 2024 – Principal et Annexes
Règlement fonds de concours aux communes membres
Fonds de Concours : approbation des dossiers de demande
Rossignol : Proposition de reconduction du partenariat On Piste
ORDURES MENAGERES :
Convention collecte des ordures ménagères Hôtel Les Bones Hores
Autorisation de vente de matériel : Colonnes EMR et Verre
GEMAPI :
Opération de gestion des foyers de berce du Caucasse sur le bassin versant du Sègre 2024
PERSONNEL :
Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
Participation pour la protection sociale complémentaire santé dans le cadre d’une procédure de labellisation.
QUESTIONS DIVERSES
Le conseil communautaire a voté son budget jeudi soir. Georges Armengol, accueillait l’ensemble des membres ce jeudi à la salle des fêtes de Llo.
L’ordre du jour était essentiellement consacré aux finances. Approbation des comptes de gestion et administratifs 2023 et vote des budgets primitifs 2024 entre autre. Tous les budgets présentés par Jean-Louis Marty, vice-président en charge des finances, ont été votés à l’unanimité.
Dans un contexte économique difficile, le conseil communautaire a fait le choix cette année encore de ne pas augmenter les taux d’imposition qui restent les mêmes depuis 12 ans. Les taux de taxe foncière sur le bâti et non bâti ainsi que la contribution foncière des entreprises (CFE) n’ont pas changé depuis 2012. A noter également que le taux de CFE est le moins élevé du département.
Cette année encore près de 10 millions d’investissement seront consacrés au développement du territoire. Soutien aux investissements communaux, entretien et réfection des voiries, aménagement de la déchèterie, travaux au centre équestre et au Musée de Cerdagne, aménagement du site du Passet, boucle cyclo-touristique et balisage des chemins de randonnée, gendarmerie itinérante, révision du Plan Local d’Urbanisme intercommunal et reconversion du site des Escaldes… Les priorités pour la Communauté de Communes sont de rendre le territoire attractif, de conforter le tissu social, d’accompagner les mutations et d’agir localement pour l’habitat permanent et la transition écologique.
A l’ordre du jour de ce conseil communautaire :
ORDRE DU JOUR :
FINANCES :
Budget Principal et Budgets Annexes :
- Approbation des Comptes de Gestion 2023
- Approbation des Comptes Administratifs 2023
- Affectation des résultats 2023
Fiscalité directe : Vote des Taux 2024
GEMAPI : Fixation du produit attendu 2024
M57 : Création d’une autorisation de programme et de crédits de paiement APCP
Vote Budgets Primitifs 2024 – Principal et Annexes
Règlement fonds de concours aux communes membres
Fonds de Concours : approbation des dossiers de demande
Rossignol : Proposition de reconduction du partenariat On Piste
ORDURES MENAGERES :
Convention collecte des ordures ménagères Hôtel Les Bones Hores
Autorisation de vente de matériel : Colonnes EMR et Verre
GEMAPI :
Opération de gestion des foyers de berce du Caucasse sur le bassin versant du Sègre 2024
PERSONNEL :
Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
Participation pour la protection sociale complémentaire santé dans le cadre d’une procédure de labellisation.
QUESTIONS DIVERSES
