CONSEIL COMMUNAUTAIRE CE JEUDI 11 AVRIL
Le Prochain conseil communautaire Terres de Chalosse aura lieu le jeudi 11 avril 2024 à 19h30 à la salle du conseil de la Communauté de Communes 55, Place Foch, 40380 Montfort-en-Chalosse
Ordre du jour :
Intervention de l’ADACL sur la thématique de l’adressage
1. ADMINISTRATION GENERALE
1.1 Désignation d’un secrétaire de séance
1.2 Approbation du procès-verbal de la séance du 21 mars 2024
2. FINANCES
BUDGETS ANNEXES
2.1 Zone d’activités économiques de Preuilhon à Hinx : vote des comptes administratif et de gestion 2023 – affectation des résultats 2023 - vote du budget 2024
2.2 Pépinière et hôtel d’entreprises : vote des comptes administratif et de gestion 2023 – affectation des résultats 2023 - vote du budget 2024
2.3 Urbanisme habitat : vote des comptes administratif et de gestion 2023 – affectation des résultats 2023 – vote du budget 2024
2.4 Culture : vote des comptes administratif et de gestion 2023 – affectation des résultats 2023 - vote du budget 2024
2.5 Petite enfance - Enfance-Jeunesse : vote des comptes administratif et de gestion 2023 – affectation des résultats 2023 – provision pour créances douteuses - vote du budget 2024
2.6 GEMAPI : vote des comptes administratif et de gestion 2023 – affectation des résultats 2023 – fixation du produit -vote du budget 2024
BUDGET GENERAL
2.7 Vote des comptes administratifs et de gestion 2023 – affectation des résultats 2023 - Vote des taux : TEOM, taxes ménages, CFE - Vote du budget 2024
2.8 Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l’application de la nomenclature
comptable M57
2.9 Autorisation de Programme / Crédits de Paiement 2024 – Programme de travaux de
voirie 2024/2027.
SUBVENTIONS
2.10 Attribution de la subvention à l’office de tourisme
2.11 Attribution de la subvention au CIAS
2.12 Attribution des subventions culturelles
2.13 Attribution des subventions sportives
3. RESSOURCES HUMAINES
3.1 Création d’un emploi non permanent pour les besoins du Jardin d’enfants
4. MARCHÉS PUBLICS
4.1 Constitution du groupement de commandes avec le CIAS pour le marché restauration
5. QUESTIONS DIVERSES
5.1 Décisions prises par le Président en application de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales, sur délégation d’attributions du conseil communautaire
5.2 Calendrier des réunions
Le Prochain conseil communautaire Terres de Chalosse aura lieu le jeudi 11 avril 2024 à 19h30 à la salle du conseil de la Communauté de Communes 55, Place Foch, 40380 Montfort-en-Chalosse
Ordre du jour :
Intervention de l’ADACL sur la thématique de l’adressage
1. ADMINISTRATION GENERALE
1.1 Désignation d’un secrétaire de séance
1.2 Approbation du procès-verbal de la séance du 21 mars 2024
2. FINANCES
BUDGETS ANNEXES
2.1 Zone d’activités économiques de Preuilhon à Hinx : vote des comptes administratif et de gestion 2023 – affectation des résultats 2023 - vote du budget 2024
2.2 Pépinière et hôtel d’entreprises : vote des comptes administratif et de gestion 2023 – affectation des résultats 2023 - vote du budget 2024
2.3 Urbanisme habitat : vote des comptes administratif et de gestion 2023 – affectation des résultats 2023 – vote du budget 2024
2.4 Culture : vote des comptes administratif et de gestion 2023 – affectation des résultats 2023 - vote du budget 2024
2.5 Petite enfance - Enfance-Jeunesse : vote des comptes administratif et de gestion 2023 – affectation des résultats 2023 – provision pour créances douteuses - vote du budget 2024
2.6 GEMAPI : vote des comptes administratif et de gestion 2023 – affectation des résultats 2023 – fixation du produit -vote du budget 2024
BUDGET GENERAL
2.7 Vote des comptes administratifs et de gestion 2023 – affectation des résultats 2023 - Vote des taux : TEOM, taxes ménages, CFE - Vote du budget 2024
2.8 Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l’application de la nomenclature
comptable M57
2.9 Autorisation de Programme / Crédits de Paiement 2024 – Programme de travaux de
voirie 2024/2027.
SUBVENTIONS
2.10 Attribution de la subvention à l’office de tourisme
2.11 Attribution de la subvention au CIAS
2.12 Attribution des subventions culturelles
2.13 Attribution des subventions sportives
3. RESSOURCES HUMAINES
3.1 Création d’un emploi non permanent pour les besoins du Jardin d’enfants
4. MARCHÉS PUBLICS
4.1 Constitution du groupement de commandes avec le CIAS pour le marché restauration
5. QUESTIONS DIVERSES
5.1 Décisions prises par le Président en application de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales, sur délégation d’attributions du conseil communautaire
5.2 Calendrier des réunions
