CONSEIL MUNICIPAL Jeudi 1er février - 18h00
Salle Ange Oscar de Blou

ORDRE DU JOUR :

- Désignation du(de la) secrétaire de séance

- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 novembre 2023

- Décisions du Maire dans le cadre des délégations du Conseil Municipal

- Budget du service de l’eau et de l’assainissement : Autorisation de dépenses nouvelles d’investissement avant le vote du budget primitif 2024 (2024/001)

- Budget principal : Autorisation de dépenses nouvelles d’investissement avant le vote du budget primitif 2024 (2024/002)

- Projet d’aire multisport La Condamine : Choix des entreprises (2024/003)

- Projet de construction d’un bâtiment lieudit la Condamine pour accueillir l’ESP-CLAP : Protocole d’accord avec Ardèche Habitat (2024/004)

- Projet de construction d’un bâtiment lieudit la Condamine par Ardèche Habitat : Exonération de la taxe d’aménagement pour les logements ne bénéficiant pas du financement en PLAI (2024/005)

- Projet de construction d’un bâtiment lieudit la Condamine par Ardèche Habitat : Exonération de la taxe d’aménagement pour les locaux de l’ESP-CLAP (2024/006)

- Questions orales

- Informations diverses