Saint-Jean, terre d’accueil
Vous avez certainement entendu les nouvelles inquiétantes sur la situation financière de la France. Le gouvernement a annoncé des économies de 10 milliards sur le budget de l’Etat. Il est possible que les baisses de budget concernent les dotations aux collectivités.
Nous devons donc rechercher des financements de remplacement, afin de poursuivre notre programme ambitieux.
Ainsi nous allons soumettre au prochain conseil municipal un projet d’envergure qui générera une recette supplémentaire : la taxe de séjour. Vous l’avez sans doute déjà payée en partant en vacances en camping ou à l’hôtel. Elle s’élèvera à la somme de 2,16€ par jour et par personne et 4,32 € par nuit et par personne.
Cette taxe devra être réglée par toute personne résidant temporairement sur la commune, à compter d’une présence d’une durée supérieure à 2h59.
Ainsi, à compter du 1er lundi suivant le 4ème jeudi du 3ème mois paire se terminant en bre après l’affichage de la délibération du conseil municipal, cette taxe devra être obligatoirement réglée par les personnes suivantes :
- les personnes invitées chez des habitants, que ce soit pour un barbecue d’au moins 3h ou pour passer la nuit
- les personnes qui se maintiennent sur le territoire communal plus de 2h59 que ce soit pour une compétition sportive, un spectacle ou un rendez-vous médical.
Les enfants et petits-enfants saint-jeannais, et leurs conjoints - seulement s’ils sont officiellement mariés - bénéficieront d’un abattement pour 49h47 annuel. Au-delà de ce contingent, la taxe sera due.
Les autres membres de la famille ne pourront bénéficier de cet abattement.
Des personnes pourront être exonérées de la taxe, sur présentation d’un certificat médical mentionnant la nécessité, pour raisons de santé, de venir respirer l’air de Saint-Jean.
Pour éviter les fraudes, le compte sera fait sur la journée. Ainsi, si une personne qui vient manger sur la commune à midi, reste jusqu’à 14h59, puis part quelques minutes sur la Buisse pour revenir ensuite n’échappera pas au paiement de la taxe, en séquençant sa présence.
Nous comptons sur vous tous pour multiplier vos invitations, afin de générer un maximum de taxes pour alimenter le budget communal.
Madame le Maire a chargé la police municipale de la perception de cette taxe. Nos policiers seront ainsi habilités à pénétrer, y compris par la force, dans tout domicile afin de contrôler le nombre de personnes présentes, de jour comme de nuit.
Tous ensemble pour un budget boosté !
Vous avez certainement entendu les nouvelles inquiétantes sur la situation financière de la France. Le gouvernement a annoncé des économies de 10 milliards sur le budget de l’Etat. Il est possible que les baisses de budget concernent les dotations aux collectivités.
Nous devons donc rechercher des financements de remplacement, afin de poursuivre notre programme ambitieux.
Ainsi nous allons soumettre au prochain conseil municipal un projet d’envergure qui générera une recette supplémentaire : la taxe de séjour. Vous l’avez sans doute déjà payée en partant en vacances en camping ou à l’hôtel. Elle s’élèvera à la somme de 2,16€ par jour et par personne et 4,32 € par nuit et par personne.
Cette taxe devra être réglée par toute personne résidant temporairement sur la commune, à compter d’une présence d’une durée supérieure à 2h59.
Ainsi, à compter du 1er lundi suivant le 4ème jeudi du 3ème mois paire se terminant en bre après l’affichage de la délibération du conseil municipal, cette taxe devra être obligatoirement réglée par les personnes suivantes :
- les personnes invitées chez des habitants, que ce soit pour un barbecue d’au moins 3h ou pour passer la nuit
- les personnes qui se maintiennent sur le territoire communal plus de 2h59 que ce soit pour une compétition sportive, un spectacle ou un rendez-vous médical.
Les enfants et petits-enfants saint-jeannais, et leurs conjoints - seulement s’ils sont officiellement mariés - bénéficieront d’un abattement pour 49h47 annuel. Au-delà de ce contingent, la taxe sera due.
Les autres membres de la famille ne pourront bénéficier de cet abattement.
Des personnes pourront être exonérées de la taxe, sur présentation d’un certificat médical mentionnant la nécessité, pour raisons de santé, de venir respirer l’air de Saint-Jean.
Pour éviter les fraudes, le compte sera fait sur la journée. Ainsi, si une personne qui vient manger sur la commune à midi, reste jusqu’à 14h59, puis part quelques minutes sur la Buisse pour revenir ensuite n’échappera pas au paiement de la taxe, en séquençant sa présence.
Nous comptons sur vous tous pour multiplier vos invitations, afin de générer un maximum de taxes pour alimenter le budget communal.
Madame le Maire a chargé la police municipale de la perception de cette taxe. Nos policiers seront ainsi habilités à pénétrer, y compris par la force, dans tout domicile afin de contrôler le nombre de personnes présentes, de jour comme de nuit.
Tous ensemble pour un budget boosté !
