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Information (1/1)
Mercredi 24 avril, à 19h, Salle Eugène ROÉ (1er étage de l'Hôtel de ville), venez assister au Conseil Municipal.

À l'ordre du jour :
> Approbation du Procès Verbal du 20 mars 2024
> PROJET DE DÉLIBÉRATION D2024-34 : AVIS SUR LE PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT 2024-2029 DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L’EST LYONNAIS
> PROJET DE DÉLIBÉRATION D2024-35 : ACCORD DE PRINCIPE – GARANTIE D’EMPRUNT À DEUX FLEUVES RHÔNE HABITAT POUR L’ACQUISITION D’UN LOGEMENT SOCIAL LOCATIF RUE DE FRINDEAU
> PROJET DE DÉLIBÉRATION D2024-36 : COMPTE-RENDU DES DÉLÉGATIONS DU MAIRE
> PROJET DE DÉLIBÉRATION D2024-37 : AVENANT AU RÈGLEMENT INTÉRIEUR RELATIF AUX TITRES RESTAURANT
> PROJET DE DÉLIBÉRATION D2024-38 : MISE À JOUR DES AUTORISATIONS SPÉCIALES D’ABSENCES (ASA) ACCORDÉES PAR L’AUTORITÉ TERRITORIALE
> PROJET DE DÉLIBÉRATION D2024-39 : PROMESSE UNILATÉRALE D’ACHAT CONSENTIE À LA SAFER DANS LE CADRE DU DROIT DE PRÉEMPTION - PRÉEMPTION PARTIELLE PARCELLE AW 0092
> PROJET DE DÉLIBÉRATION D2024-40 : TIRAGE AU SORT DES JURES D’ASSISES 2025
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