Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 23 mai à 19h à la mairie, dans la salle des mariages (1er étage sans ascenseur).
Les points suivants sont à l'ordre du jour de cette réunion publique :
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 mai 2024
3. Convention de location centre des Papillons blancs-Avenant n° 14
4. Repas des aînés -Recouvrement de produits
5. Médiathèque – désherbage bourse aux livres et vente d’affiches de cinéma
6. Fixation du mode de gestion des amortissements en M57
7. Passage à la nomenclature M57 – neutralisation budgétaire des dotations aux amortissements des subventions d’équipement versées
8. Décision modificative n°1 – budget principal
9. Décision modificative n°1 – budget annexe bulletin municipal
10. Décision modificative n°1 – budget annexe lotissement Eugène BLOT
11. Décision modificative n°1 – budget annexe papillons blancs
12. Convention relative à la gestion des espaces verts communautaires sur Seurre entre la Communauté de communes Rives de Saône et la ville de Seurre (projet de convention en annexe 1)
13. Décisions prises par le Maire sur délégation du Conseil Municipal en application de l’article L.2122-22 du code général des Collectivités Territoriales
14. Informations de Monsieur le Maire
15. Questions diverses
Le Maire,
Alain BECQUET
Retrouvez les comptes-rendus de tous les conseils municipaux sur www.seurre.fr
Les points suivants sont à l'ordre du jour de cette réunion publique :
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 mai 2024
3. Convention de location centre des Papillons blancs-Avenant n° 14
4. Repas des aînés -Recouvrement de produits
5. Médiathèque – désherbage bourse aux livres et vente d’affiches de cinéma
6. Fixation du mode de gestion des amortissements en M57
7. Passage à la nomenclature M57 – neutralisation budgétaire des dotations aux amortissements des subventions d’équipement versées
8. Décision modificative n°1 – budget principal
9. Décision modificative n°1 – budget annexe bulletin municipal
10. Décision modificative n°1 – budget annexe lotissement Eugène BLOT
11. Décision modificative n°1 – budget annexe papillons blancs
12. Convention relative à la gestion des espaces verts communautaires sur Seurre entre la Communauté de communes Rives de Saône et la ville de Seurre (projet de convention en annexe 1)
13. Décisions prises par le Maire sur délégation du Conseil Municipal en application de l’article L.2122-22 du code général des Collectivités Territoriales
14. Informations de Monsieur le Maire
15. Questions diverses
Le Maire,
Alain BECQUET
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