[CONSEIL MUNICIPAL]
Vendredi 29 Mars
19 h 00
Salle Cœur du Jura Pôle Administratif - 4 rue du Champ de Foire
ORDRE DU JOUR :
1- Désignation du secrétaire de séance
2- Délégation du Conseil Municipal au Maire (articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT)
3- Adoption du procès-verbal de la séance du 23 février 2024
4- Comité consultatif municipal pour les travaux, l'urbanisme et la forêt :
* maitrise d'œuvre pour la déconstruction 18 route de Genève : attribution du marché
* déconstruction du 1 rue Friant : modification n°1 du lot 1 et mission complémentaire au marché de maitrise d'œuvre
* exploitation ponctuelle de la station d'épuration : attribution du marché
* aménagements du parking du collège Jules Grévy : demande de subvention
* réfection de la toiture au 45 Grande Rue : demande de subvention
* passage de l'éclairage public en LED : demande de subvention
* travaux à l'école Jacques Brel et à l'école Thomas Pesquet : demande de subvention
* aménagements urbains 2024 : demande de subvention
5- Comité consultatif municipal pour l'environnement, le développement durable, le fonctionnement de l'assainissement :
* aménagement du parvis de l'église des Jacobins
* consultation du public dans le cadre de la définition des zones d'accélération des énergies renouvelables
6- Commission municipale des finances, affaires générales et personnels :
* demande de subvention à la Région pour la réalisation de diverses animations lors de la journée internationale des droits des femmes le 8 mars 2024
* garantie d'emprunt à la Maison Pour Tous pour achat en VEFA de 60 logements 36 rue du Vieil Hôpital
* dénomination d'une voie privée appartenant à l'Association Foncière et située au lieudit Verger Guyat
* bail de location d'un garage sis rue du Champ de Foire à la CCAPS Cœur du Jura
* tarifs de location des chambres étudiantes pour l'année scolaire 2024/2025
* approbation des comptes administratifs 2023 : budget général et budgets annexes
* affectation des résultats de l'exercice 2023 : budget général et budgets annexes
* approbation des comptes de gestion 2023 du comptable public : budget général et budgets annexes
* vote des taux de fiscalité directe locale 2024
* augmentation de la redevance assainissement
* attribution des subventions aux associations non sportives
* demande d'une aide exceptionnelle de la part de la Pétanque Polinoise
* délégation donnée au Maire pour l'ouverture d'une ligne de trésorerie
* propositions de budgets primitifs 2024 pour le budget général et les budgets annexes
7- Questions et informations diverses
#Poligny #jura #democratie
Vendredi 29 Mars
19 h 00
Salle Cœur du Jura Pôle Administratif - 4 rue du Champ de Foire
ORDRE DU JOUR :
1- Désignation du secrétaire de séance
2- Délégation du Conseil Municipal au Maire (articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT)
3- Adoption du procès-verbal de la séance du 23 février 2024
4- Comité consultatif municipal pour les travaux, l'urbanisme et la forêt :
* maitrise d'œuvre pour la déconstruction 18 route de Genève : attribution du marché
* déconstruction du 1 rue Friant : modification n°1 du lot 1 et mission complémentaire au marché de maitrise d'œuvre
* exploitation ponctuelle de la station d'épuration : attribution du marché
* aménagements du parking du collège Jules Grévy : demande de subvention
* réfection de la toiture au 45 Grande Rue : demande de subvention
* passage de l'éclairage public en LED : demande de subvention
* travaux à l'école Jacques Brel et à l'école Thomas Pesquet : demande de subvention
* aménagements urbains 2024 : demande de subvention
5- Comité consultatif municipal pour l'environnement, le développement durable, le fonctionnement de l'assainissement :
* aménagement du parvis de l'église des Jacobins
* consultation du public dans le cadre de la définition des zones d'accélération des énergies renouvelables
6- Commission municipale des finances, affaires générales et personnels :
* demande de subvention à la Région pour la réalisation de diverses animations lors de la journée internationale des droits des femmes le 8 mars 2024
* garantie d'emprunt à la Maison Pour Tous pour achat en VEFA de 60 logements 36 rue du Vieil Hôpital
* dénomination d'une voie privée appartenant à l'Association Foncière et située au lieudit Verger Guyat
* bail de location d'un garage sis rue du Champ de Foire à la CCAPS Cœur du Jura
* tarifs de location des chambres étudiantes pour l'année scolaire 2024/2025
* approbation des comptes administratifs 2023 : budget général et budgets annexes
* affectation des résultats de l'exercice 2023 : budget général et budgets annexes
* approbation des comptes de gestion 2023 du comptable public : budget général et budgets annexes
* vote des taux de fiscalité directe locale 2024
* augmentation de la redevance assainissement
* attribution des subventions aux associations non sportives
* demande d'une aide exceptionnelle de la part de la Pétanque Polinoise
* délégation donnée au Maire pour l'ouverture d'une ligne de trésorerie
* propositions de budgets primitifs 2024 pour le budget général et les budgets annexes
7- Questions et informations diverses
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