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Réunion du Conseil Municipal le 8 avril 2024

Réunion du Conseil Municipal le 8 avril 2024 (1/1)

Ordre du jour du prochain conseil municipal du Lundi 8 avril 2024 à 20h15 la Salle des Fêtes de Septmoncel : 

1) Désignation du secrétaire de séance
2) Approbation du compte-rendu de la séance du 29 février 2024
3) Modification représentations suite à démission conseiller municipal
4) Etat annuel des indemnités perçues par les élus
DELIBERATIONS :
5) Détournement canalisation eau potable : Refacturation à pétitionnaire
6) Budget Principal :
a) Approbation du compte de gestion 2023
b) Approbation du compte administratif 2023
c) Affectation des résultats 2023
d) Vote destaux2024
e) Subventions2024
f) Association Services Rural : Participation annuelle
g) SIGF : Acquisition parcelles boisées
h) SIDEC : RVS 8ème tranche
i)Vote du budget primitif 2024
7) Budget annexe Maison de l’Enfance :
a) Approbation du compte de gestion 2023
b) Approbation du compte administratif 2023
c) Affectation des résultats 2023
e) Vote du budget annexe Maison del'Enfance2024
8) Budget annexe Lotissement :
a) Approbation du compte de gestion 2023
b) Approbation du compte administratif 2023
c) Affectation des résultats 2023
d) Vote du budget annexe lotissement 2024
9) Courriers divers
10) Questions diverses

Article proposé par IntraMuros

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