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Procès-verbal du Conseil Municipal du 21 décembre 2023,  approuvé le 31-01-2024

Procès-verbal du Conseil Municipal du 21 décembre 2023,  approuvé le 31-01-2024 (1/1)

Bonjour à toutes et à tous,

Pour rappel, suite à la règlementation du 7 juillet 2022 , concernant la diffusion des actes administratifs :
La  procédure de transmission de l'ancien compte-rendu, nommé dorénavant Procès Verbal  (PV) , ainsi que
le tableau des délibérations, prises lors du conseil municipal sont mis à disposition par voie d'affichage en mairie.
sur le panneau situé  à l'extérieur de la mairie


Suite à la réunion du conseil municipal qui s'est réuni le 31 janvier  2024
Vous pourrez avoir accès aux informations décrites, en cliquant sur la ligne concernée
pour afficher le contenu des différents documents qui ont été rédigés.

1- Le procès verbal (PV)  de la précédente réunion du conseil municipal
qui avait eu lieu le 21 décembre 2023, approuvé lors de la séance du 31 janvier 2024

2- Le tableau des délibérations prises lors de la réunion du 31 janvier 2024

3- Les détails de ces délibérations


Bonne lecture

Article proposé par IntraMuros

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