Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2024-04-04-00001 prescrivant des opérations de régulation administratives du sanglier sur le Territoire de Belfort.
Cet arrêté prend effet le lendemain de sa publication officielle au recueil des actes administratifs du Territoire de Belfort, soit le 5 avril 2024.
Vous en souhaitant bonne réception, je reste à votre disposition pour tout complément d'information dont vous auriez besoin.
Bien cordialement,
--
8 Place de la révolution Française 90020 BELFORT CEDEX
Tel : 03 84 58 86 10 - Mobile : 06 49 79 25 42
www.territoire-de-belfort.gouv.fr
Marylène SIMON
Inspectrice de l'environnement en charge de la chasse et du bruit
Service eau, environnement et forêt
Direction Départementale des Territoires du Territoire de Belfort
Inspectrice de l'environnement en charge de la chasse et du bruit
Service eau, environnement et forêt
Direction Départementale des Territoires du Territoire de Belfort
8 Place de la révolution Française 90020 BELFORT CEDEX
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