Découvrez l’ordre du jour du conseil municipal qui aura lieu le vendredi 12 avril 2024, dans la salle du conseil à la mairie, à partir de 18 h 15.
1 Approbation des comptes administratifs et des comptes de gestion de l’exercice 2023
2 Affectation des résultats des comptes administratifs 2023
3 Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2024
4 Approbation des budgets primitifs 2024
5 Attribution des subventions aux associations
6 Subvention à l’EHPAD « Les Genêts ».
7 Nomenclature M57 : régime d'amortissement des immobilisations et fongibilité des crédits
8 Adoption du Règlement budgétaire et financier
9 Délégation de pouvoir du conseil municipal au maire
10 Convention entre la Commune et ENEDIS (parcelle N 323)
11 Cession gratuite à la commune de la parcelle AH n°595 Impasse des Genêts
12 Stêr-Gozh – Convention de rétrocession des espaces communs
13 Acquisition des parcelles AH 393 et AH 398
14 Quart d’heure citoyen
Article proposé par IntraMuros