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Conseil municipal de Sainte-Marie - Jeudi 28 Mars 2024 à 18h30, salle du conseil de la mairie.

Conseil municipal de Sainte-Marie - Jeudi 28 Mars 2024 à 18h30, salle du conseil de la mairie. (1/1)

L’ordre du jour est le suivant :

  • Budget annexe panneaux photovoltaïques - Salle des Ardoisières - Compte de gestion et compte administratif 2023
  • Budget annexe panneaux photovoltaïques - Salle des Ardoisières - Affectation du résultat 2023
  • Budget annexe Panneaux photovoltaïques - Salle des Ardoisières – Budget primitif 2024
  • Budget annexe lotissement Le Triskell - Compte de gestion et compte administratif 2023
  • Budget annexe lotissement Le Triskell - Affectation du résultat 2023
  • Budget annexe lotissement Le Triskell – Budget primitif 2024
  • Budget principal - Compte de gestion et compte administratif 2023
  • Affectation du résultat 2023
  • Budget principal – Budget primitif 2024
  • Fixation des taux des impôts directs locaux 2024
  • Aide dans le domaine scolaire 2022-2023
  • Subvention pour les projets pédagogiques de l’école publique
  • Contrat d’association de l’école privée - Etablissement des forfaits pour l’année scolaire 2023-2024
  • Participation de la commune aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association - Mobilier scolaire             
  • Participation de la commune au frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association - Matériel informatique
  • Ecole maternelle et élémentaire privée - Participations complémentaires pour dépenses à caractère social
  • Subvention pour les projets pédagogiques de l’école privée
  • Coût à l’élève - Refacturation aux communes extérieures
  • Tarifs communaux 2024
  • Tarifs de l’accueil de loisirs sans hébergement – camps d’été
  • Subvention de fonctionnement au budget CCAS
  • Subventions aux associations
  • Subvention au profit de l’association « USSM » (football)
  • Subvention au profit de l’association Aide Emploi Services
  • Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité – Avancement de grade
  • Avis sur le Programme Local de l’Habitat 2024-2030 de REDON Agglomération
  • Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
  • Questions et informations diverses

Article proposé par IntraMuros

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