A l'ordre du jour :
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
Désignation du secrétaire de séance
1 – ADMINISTRATION GENERALE
1.1 Adoption du procès-verbal de la séance du 4 juillet 2023 – ANNEXE 1
1.2 RA 2022 CCTOVAL – ANNEXE 2
1.3 Rapport annuel d’information 2022 – CNPE CHINON - ANNEXE 3
1.4 Rapport annuel d’information 2022 – PNR LAT- ANNEXE 4
1.5 Mobilier urbain d’information – ANNEXE 5
1.6 Dérogations au repos dominical 2024
2 – FINANCES
2.1 Admission en non-valeur de créances échues
2.2 Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M 57 au 1er janvier 2024
2.3 Passage à la nomenclature M 57 - Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement
2.4 Passage à la nomenclature M 57 – Modalités de gestion des amortissements
2.5 Passage à la nomenclature M 57 – Mise en place d’un règlement budgétaire et financier – ANNEXE 6
2.6 Projet d’étude structurelle de la patinoire
2.7 DM n°2 budget principal de la commune
3 – RESSOURCES HUMAINES
3.1 Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – Archiviste
3.2 Création et suppression de postes – Modification du tableau des effectifs
4 – CULTURE
4.1 Festival du cinéma 2023 – Convention de partenariat avec les cinémas – ANNEXE 7
4.2 Festival de théâtre amateur Les Vendanges théâtrales – Convention de partenariat - ANNEXE 8
4.3 Fixation des tarifs pour les spectacles de la saison culturelle – Mise à jour
5 – DOMAINE ET PATRIMOINE
5.1 ENEDIS – Convention de servitudes – Passage de lignes électriques (câbles souterrains) - ANNEXE 9
➢ Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
➢ Agenda
➢ Informations diverses
