CONSEIL MUNICIPAL - Jeudi 11 avril 2024 à 19h, salle des mariages.
https://www.mairie-baisieux.fr/CM110424
Institutions et vie politique
1. Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 22 février 2024
Aide sociale
2. Don associatif - Transhepate Hauts-de-France
3. Don associatif - Abeilles en pévèle
Développement durable
4. Renouvellement du dispositif d'aide à l'achat d'un vélo classique ou à assistance électrique et à l'installation d'un kit électrique
5. Renouvellement du dispositif d'aide à l'achat et à l'installation d'un récupérateur d'eau
6. Avis sur la révision du Plan de Protection de l'Atmosphère interdépartemental du Nord et du Pas-de-Calais
Culture
7. Convention de partenariat avec l'office de tourisme de Seclin Mélantois
Fonction publique
8. Adoption du tableau des effectifs
9. Création d'un emploi permanent d'adjoint technique - Service espaces verts
Enfance jeunesse
10. Grille tarifaire du séjour en Normandie du centre de loisirs - Été 2024
Enseignement
11. Subvention aux écoles privées sous contrat d'association - École Sacré Coeur
12. Subvention aux écoles privées sous contrat d'association - École Saint Jean-Baptiste
13. Subvention sorties scolaires/séjours pédagogiques - Groupe scolaire Paul Émile Victor
14. Subvention sorties scolaires/séjours pédagogiques - École Sacré Coeur
15. Subvention sorties scolaires/séjours pédagogiques - École Saint Jean-Baptiste
Finances locales
16. Subvention au CCAS
17. Subvention à l'association "ASBP"
18. Subvention à l'association "Badminton club"
19. Subvention à l'association "Baisieux à vélo"
20. Subvention à l'association "La boule basilienne"
21. Subvention à l'association "Le club des aînés"
22. Subvention à l'association "La couture basilienne"
23. Subvention à l'association "École de musique"
24. Subvention à l'association "Envol"
25. Subvention à l'association "MMA"
26. Subvention à l'association "Philharmonie de Baisieux"
27. Subvention à l'association "Repair café"
28. Subvention à l'association "Soufflé n'est pas joué"
29. Subvention à l'association "So mouv'"
30. Subvention à l'association "Tennis club"
31. Subvention à l'association "Baisieux tennis de table"
32. Subvention à l'association "Union national des anciens combattants"
33. Subvention à l'association "Yoga Baisieux"
34. Subvention à l'association "Amicale PEV"
35. Subvention à l'association "APEL Sacré Coeur"
36. Subvention à l'association "APEL Saint Jean-Baptiste"
Fiscalité
37. Vote des taux des taxes directes locales Finances locales
38. Approbation du compte de gestion 2023
39. Approbation du compte administratif 2023
40. Calcul du résultat de l'exercice budgétaire 2023
41. Constitution d'une provision pour risques
42. Vote du budget primitif 2024
Décisions du Maire
43. Appel à projets commun pour la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) et la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) - Année 2024 - Rénovation et extension des vestiaires et du club house de football
44. Appel à cotisation 2024 - Association des villes pour la propreté urbaine (AVPU)
https://www.mairie-baisieux.fr/CM110424
Institutions et vie politique
1. Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 22 février 2024
Aide sociale
2. Don associatif - Transhepate Hauts-de-France
3. Don associatif - Abeilles en pévèle
Développement durable
4. Renouvellement du dispositif d'aide à l'achat d'un vélo classique ou à assistance électrique et à l'installation d'un kit électrique
5. Renouvellement du dispositif d'aide à l'achat et à l'installation d'un récupérateur d'eau
6. Avis sur la révision du Plan de Protection de l'Atmosphère interdépartemental du Nord et du Pas-de-Calais
Culture
7. Convention de partenariat avec l'office de tourisme de Seclin Mélantois
Fonction publique
8. Adoption du tableau des effectifs
9. Création d'un emploi permanent d'adjoint technique - Service espaces verts
Enfance jeunesse
10. Grille tarifaire du séjour en Normandie du centre de loisirs - Été 2024
Enseignement
11. Subvention aux écoles privées sous contrat d'association - École Sacré Coeur
12. Subvention aux écoles privées sous contrat d'association - École Saint Jean-Baptiste
13. Subvention sorties scolaires/séjours pédagogiques - Groupe scolaire Paul Émile Victor
14. Subvention sorties scolaires/séjours pédagogiques - École Sacré Coeur
15. Subvention sorties scolaires/séjours pédagogiques - École Saint Jean-Baptiste
Finances locales
16. Subvention au CCAS
17. Subvention à l'association "ASBP"
18. Subvention à l'association "Badminton club"
19. Subvention à l'association "Baisieux à vélo"
20. Subvention à l'association "La boule basilienne"
21. Subvention à l'association "Le club des aînés"
22. Subvention à l'association "La couture basilienne"
23. Subvention à l'association "École de musique"
24. Subvention à l'association "Envol"
25. Subvention à l'association "MMA"
26. Subvention à l'association "Philharmonie de Baisieux"
27. Subvention à l'association "Repair café"
28. Subvention à l'association "Soufflé n'est pas joué"
29. Subvention à l'association "So mouv'"
30. Subvention à l'association "Tennis club"
31. Subvention à l'association "Baisieux tennis de table"
32. Subvention à l'association "Union national des anciens combattants"
33. Subvention à l'association "Yoga Baisieux"
34. Subvention à l'association "Amicale PEV"
35. Subvention à l'association "APEL Sacré Coeur"
36. Subvention à l'association "APEL Saint Jean-Baptiste"
Fiscalité
37. Vote des taux des taxes directes locales Finances locales
38. Approbation du compte de gestion 2023
39. Approbation du compte administratif 2023
40. Calcul du résultat de l'exercice budgétaire 2023
41. Constitution d'une provision pour risques
42. Vote du budget primitif 2024
Décisions du Maire
43. Appel à projets commun pour la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) et la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) - Année 2024 - Rénovation et extension des vestiaires et du club house de football
44. Appel à cotisation 2024 - Association des villes pour la propreté urbaine (AVPU)
