Avis - Réunion du Conseil municipal (retransmission en direct) [mercredi 3 avril 2024 ]

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Ordre du jour

• 
  Approbation du https://publiact.fr/documentPublic/244758" target="_blank">procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 7 février 2024.


• 
  Décisions prises par le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Locales.


• 
  Liste des marchés à procédure adaptée et formalisée à partir de 40 000 euros.


• 
  Liste des Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA) avec décision de préemption ou non préemption.

Délibérations :

• 
  CM2024-013 - Désignation du référent déontologue des élus.


• 
  CM2024-014 - Création de la Société Publique Locale Grand-Orly Seine Bièvre entre l’Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre, la ville d'Athis-Mons, la ville de Fresnes, la ville d'Ivry-sur-Seine et la ville de Villejuif.


• 
  CM2024-015 - Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens relative à la mise en oeuvre des orientations de la prévention spécialisée sur la ville d'Athis-Mons entre le département de l'Essonne, la ville d'Athis-Mons et l'Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre.


• 
  CM2024-016 - Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens relative à la mise en œuvre des orientations de la prévention spécialisée sur la ville d'Athis-Mons entre vivre ensemble Cithéa, la ville d'Athis-Mons et l'Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre.


• 
  CM2024-017 - Signature d'une convention de partenariat avec le lycée Nadar de Draveil - sécurité.


• 
  CM2024-018 - Désignation de représentants au sein de la Commission Communale pour l'Accessibilité.


• 
  CM2024-019 - Approbation du plan vélo triennal de la commune d'Athis-Mons et de son plan d'actions.


• 
  CM2024-020 - Approbation du compte de gestion 2023 du budget principal.


• 
  CM2024-021 - Approbation du compte administratif 2023.


• 
  CM2024-022 - Affectation du résultat du compte administratif 2023 de la Ville.


• 
  CM2024-023 - Budget Primitif 2024.


• 
  CM2024-024 - Attribution de subventions aux associations et organismes publics et approbation des conventions d'objectifs à intervenir entre la commune et les associations dénommées « Union Sportive Olympique Athis-Mons (USOAM) », « Comité des OEuvres Sociales », « Une Chance Pour Réussir » et « Communauté Jeunesse ».


• 
  CM2024-025 - Majoration du taux de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires.


• 
  CM2024-026 - Instauration de la taxe de séjour sur le territoire de la commune d'Athis-Mons.


• 
  CM2024-027 - Vote des taux d'imposition 2024 de la fiscalité directe locale.


• 
  CM2024-028 - Convention de mise à disposition temporaire d'un terrain au profit de la société entreprises BIR et de la société ECR.


• 
  CM2024-029 - Inscription de la ville en tant que collectivité accueillant des Travaux d'intérêt Général (TIG).


• 
  CM2024-030 - Modification du régime indemnitaire de la filière police.


• 
  CM2024-031 - Modification du tableau des effectifs.

Avis et ordre du jour disponible en pdf ci-contre.