Chers administrés de Bréançon,
J'espère que ce message vous trouve en bonne santé et de bonne humeur.
Je vous écris aujourd'hui pour vous informer de l'importante enquête de consultation concernant les Zones d'Aménagement Économique et Naturel Responsable (ZAENR) qui sera lancée prochainement dans notre commune. Les ZAENR sont des outils fondamentaux pour le développement équilibré de notre territoire, conciliant activités économiques et préservation de l'environnement.
Votre avis est primordial dans ce processus de décision, car il permettra de prendre en compte vos préoccupations et vos besoins dans l'élaboration de ces zones. Nous souhaitons construire ensemble un avenir harmonieux pour notre commune, où le développement économique se fera en harmonie avec la préservation de notre patrimoine naturel et de notre qualité de vie.
Je vous encourage donc vivement à participer à cette enquête de consultation. Votre contribution nous aidera à prendre des décisions éclairées et à construire un avenir meilleur pour Bréançon et ses habitants.
Les conditions de consultations sont décrites ci-après.
Je vous remercie par avance pour votre implication et votre engagement envers notre commune.
Bien cordialement,
Gilles MOLLAND
Maire de Bréançon
J'espère que ce message vous trouve en bonne santé et de bonne humeur.
Je vous écris aujourd'hui pour vous informer de l'importante enquête de consultation concernant les Zones d'Aménagement Économique et Naturel Responsable (ZAENR) qui sera lancée prochainement dans notre commune. Les ZAENR sont des outils fondamentaux pour le développement équilibré de notre territoire, conciliant activités économiques et préservation de l'environnement.
Votre avis est primordial dans ce processus de décision, car il permettra de prendre en compte vos préoccupations et vos besoins dans l'élaboration de ces zones. Nous souhaitons construire ensemble un avenir harmonieux pour notre commune, où le développement économique se fera en harmonie avec la préservation de notre patrimoine naturel et de notre qualité de vie.
Je vous encourage donc vivement à participer à cette enquête de consultation. Votre contribution nous aidera à prendre des décisions éclairées et à construire un avenir meilleur pour Bréançon et ses habitants.
Les conditions de consultations sont décrites ci-après.
Je vous remercie par avance pour votre implication et votre engagement envers notre commune.
Bien cordialement,
Gilles MOLLAND
Maire de Bréançon
La loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables (dites loi APER) prévoit que les communes définissent, après concertation avec les habitants, des zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAENR) terrestres.
Ces zones d’accélération correspondent à des zones jugées favorables et prioritaires par les communes pour le développement des énergies renouvelables. Elles ne sont pas exclusives, c’est-à-dire que des projets pourront être autorisés en dehors de ces zones, et à l’inverse l’identification de ces zones ne constitue pas une autorisation de fait des installations d’énergies renouvelables, et ne déroge pas au régime normal des autorisations et avis (notamment l’avis conforme de l’ABF, qui n’est aucunement lié par ces ZAENR).
Vous pouvez consulter en mairie les cartes des Zones d’accélérations prédéfinies par la mairie. Un cahier de doléances et remarques sera à votre disposition.
Cette consultation est ouverte jusqu’au 29 mars 2024.
Nous vous joignons 3 cartes de proposition de zones pour les modes d’économies d’énergies que nous vous suggérons.
