Suivez en direct le conseil municipal qui a lieu dans la Salle de Délibérations de la Mairie.
I - PROCES-VERBAL DE REUNION
I1- Vote du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 04 mars 2024
II - FINANCES COMMUNALES
II1- Vote du Budget Primitif 2024
• Vote des taux d’imposition
• Vote des subventions aux associations et organismes
• Affectation par anticipation du résultat de l’exercice 2023
• Vote du Budget Primitif 2024
III - AFFAIRES FONCIERES
III1 – Vente du lot de copropriété n°12 dépendant du bâtiment « BAHAMAS A » situé dans le parc d’activités « Bernard PETITJEAN-ROGET, à Fonds-Nicolas, au profit de Monsieur Guillaume QUEYRAT, Président de la société « La Protection Incendie » (L.P.I.).
III2 – Cession au profit de Madame Félixe DAQUIN épouse VAUTOUR, d’un lot d’environ 75 m² à détacher de la parcelle communale cadastrée section A n°216 située à boulevard Henri Auzé au Robert.
III3- Cession à Monsieur Jean-Louis LAVENTURE, d’un terrain à détacher de la parcelle cadastrée section S n°1095 d’une contenance de 500 m², située à l’angle de la route des Ilets et celle menant à Lazaret.
III4- Cession à Monsieur Jean-Michel RENAR, d’un terrain à détacher de la parcelle cadastrée section S n°1095 d’une contenance de 115 m² située à l’angle de la route des Ilets et celle menant à Lazaret.
III5- Mise à disposition par bail emphytéotique d’un terrain de 11 240 m² à détacher de la parcelle S n°780, pour l’implantation d’un projet d’équipement sportif de type karting.
III6- Modification des conditions liées à la cession au profit de Madame Nona LAWRENCE, des parcelles cadastrées section A n°565 et 566, d’une contenance respective de 42 m² et de 42 m² sises à la rue Schœlcher au Robert, pour l’implantation d’un cabinet d’ostéopathie
III7- Cession au profit de Monsieur et Madame HITIER Vincent et Sylvie d’un lot à détacher de la parcelle communale cadastrée section T n° 135, située à Pointe Rouge.
III8- Résiliation de la convention de portage conclue entre la Commune et l'Etablissement Public Foncier de Martinique concernant l'immeuble cadastré section A n°88 sis à la rue Vincent Allègre au bourg du Robert
IV - ADMINISTRATION GENERALE
IV1- Création d’emplois permanents
IV2- Paiement des frais pédagogiques des apprentis accueillis au sein des services municipaux, entre 2018 et 2023.
IV3- Approbation du doublement du nombre de représentants suppléants siégeant au sein de la FSSSCT (Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail).
IV4- Mise en place d’un accompagnement en gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des compétences : conventions d’adhésion avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale.
IV5- Relevé de décisions du Maire prises en application de la délibération du conseil municipal en date du 9 novembre 2023.
I - PROCES-VERBAL DE REUNION
I1- Vote du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 04 mars 2024
II - FINANCES COMMUNALES
II1- Vote du Budget Primitif 2024
• Vote des taux d’imposition
• Vote des subventions aux associations et organismes
• Affectation par anticipation du résultat de l’exercice 2023
• Vote du Budget Primitif 2024
III - AFFAIRES FONCIERES
III1 – Vente du lot de copropriété n°12 dépendant du bâtiment « BAHAMAS A » situé dans le parc d’activités « Bernard PETITJEAN-ROGET, à Fonds-Nicolas, au profit de Monsieur Guillaume QUEYRAT, Président de la société « La Protection Incendie » (L.P.I.).
III2 – Cession au profit de Madame Félixe DAQUIN épouse VAUTOUR, d’un lot d’environ 75 m² à détacher de la parcelle communale cadastrée section A n°216 située à boulevard Henri Auzé au Robert.
III3- Cession à Monsieur Jean-Louis LAVENTURE, d’un terrain à détacher de la parcelle cadastrée section S n°1095 d’une contenance de 500 m², située à l’angle de la route des Ilets et celle menant à Lazaret.
III4- Cession à Monsieur Jean-Michel RENAR, d’un terrain à détacher de la parcelle cadastrée section S n°1095 d’une contenance de 115 m² située à l’angle de la route des Ilets et celle menant à Lazaret.
III5- Mise à disposition par bail emphytéotique d’un terrain de 11 240 m² à détacher de la parcelle S n°780, pour l’implantation d’un projet d’équipement sportif de type karting.
III6- Modification des conditions liées à la cession au profit de Madame Nona LAWRENCE, des parcelles cadastrées section A n°565 et 566, d’une contenance respective de 42 m² et de 42 m² sises à la rue Schœlcher au Robert, pour l’implantation d’un cabinet d’ostéopathie
III7- Cession au profit de Monsieur et Madame HITIER Vincent et Sylvie d’un lot à détacher de la parcelle communale cadastrée section T n° 135, située à Pointe Rouge.
III8- Résiliation de la convention de portage conclue entre la Commune et l'Etablissement Public Foncier de Martinique concernant l'immeuble cadastré section A n°88 sis à la rue Vincent Allègre au bourg du Robert
IV - ADMINISTRATION GENERALE
IV1- Création d’emplois permanents
IV2- Paiement des frais pédagogiques des apprentis accueillis au sein des services municipaux, entre 2018 et 2023.
IV3- Approbation du doublement du nombre de représentants suppléants siégeant au sein de la FSSSCT (Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail).
IV4- Mise en place d’un accompagnement en gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des compétences : conventions d’adhésion avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale.
IV5- Relevé de décisions du Maire prises en application de la délibération du conseil municipal en date du 9 novembre 2023.
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