Le lundi 15/04/2024
- Hôtel de Ville - Salle du Conseil
- 18 heures 30
Ordre du jour
- Élection du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 18 mars 2024
- Communication des procès-verbaux des séances du conseil communautaire de la Communauté de Communes Andaine-Passais
- Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire
- Finances locales - Budget annexe Régie Aérodrome des Bruyères - Reprise et affectation des résultats 2023
- Finances locales - Budget annexe Régie Aérodrome des Bruyères - Budget primitif 2024
- Finances locales - Budget annexe Régie Réseau de chaleur - Reprise et affectation des résultats 2023
- Finances locales - Budget annexe Régie Réseau de chaleur - Budget primitif 2024
- Finances locales - Budget annexe Régie Camping de la Vée - Reprise et affectation des résultats 2023
- Finances locales - Budget annexe Régie Camping de la Vée - Budget primitif 2024
- Finances locales - Budget annexe Régie Eau et Assainissement - Reprise et affectation des résultats 2023
- Finances locales - Budget annexe Régie Eau et Assainissement - Budget primitif 2024
- Finances locales - Budget annexe « Hameau Jacotin » - Reprise et affectation des résultats 2023
- Finances locales - Budget annexe « Hameau Jacotin » - Budget primitif 2024
- Finances locales - Autorisation de programme pluriannuel pour le quartier de la gare - Crédits de paiement 2024
- Finances locales - Taux d’imposition des taxes directes locales 2024
- Finances locales - Budget principal - Reprise et affectation des résultats 2023
- Finances locales - Budget principal - Budget primitif 2024
- Finances locales - Subventions 2024
- Domaine et patrimoine - Vente d’une balayeuse du service Voirie
- Domaine et patrimoine - Zonage d’assainissement des réseaux eaux usées et eaux pluviales
- Domaine et patrimoine - Transfert de biens de la commune de Bagnoles de l’Orne à la commune nouvelle de Bagnoles de l'Orne Normandie
- Affaires scolaires - Organisation du Temps Scolaire
- Territoire d’Énergie Orne - Avenant à l’acte constitutif de groupement de commande pour achat d’électricité
- Questions diverses
Article proposé par IntraMuros
