Le conseil municipal se réunira en session ordinaire le mardi 12 mars 2024 à 20 heures à la mairie d’Albussac.
Ordre du jour :
- Comptes de gestion et comptes administratifs 2023
- Clé de répartition des charges entre la Commune, le Service de l'Eau et le Service de l'Assainissement
- Participation fiscalisée à la FDEE 19 (Fédération Départementale d'Electrification et d'Energie)
- Renouvellement adhésion C.A.U.E. 19 (Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement)
- Agents territoriaux — Prime pouvoir d'achat exceptionnelle
- Renouvellement adhésion au PEFC (Programme de Reconnaissance des Certifications Forestières)
- Biens de section - procédure
- Questions diverses.
Ordre du jour :
- Comptes de gestion et comptes administratifs 2023
- Clé de répartition des charges entre la Commune, le Service de l'Eau et le Service de l'Assainissement
- Participation fiscalisée à la FDEE 19 (Fédération Départementale d'Electrification et d'Energie)
- Renouvellement adhésion C.A.U.E. 19 (Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement)
- Agents territoriaux — Prime pouvoir d'achat exceptionnelle
- Renouvellement adhésion au PEFC (Programme de Reconnaissance des Certifications Forestières)
- Biens de section - procédure
- Questions diverses.
