Conseil communautaire du 10 avril 2024

Le prochain conseil aura lieu le mercredi 10 avril à 18h00 dans la salle du conseil municipal de la maire de Cadillac-sur-Garonne.

ORDRE DU JOUR

• Approbation du procès-verbal du 20 Mars 2024
• Délibérations

1. FINANCES : Budget principal - Approbation du compte de gestion 2023
2. FINANCES : Budget annexe GEMAPI 660 19 - Approbation du compte de gestion 2023
3. FINANCES : Budget annexe SPANC 660 25 - Approbation du compte de gestion 2023
4. FINANCES : Budget annexe ORDURES MENAGERES GARONNE 660 35 - Approbation du compte de gestion 2023 (Rive Droite)
5. FINANCES : Budget annexe DECHETS MENAGERS PODENSAC 660 36 - Approbation du compte de gestion 2023 (Rive Gauche)
6. FINANCES : Budget annexe PONTONS 660 53 - Approbation du compte de gestion 2023
7. FINANCES : Budget annexe ZONE D’ACTIVITE COUDANNES SUD 660 71 - Approbation du compte de gestion 2023
8. FINANCES : Budget annexe ZAE COUDANNES PHASE 2 660 72 - Approbation du compte de gestion 2023
9. FINANCES : Budget principal 660 00 - Approbation du compte administratif 2023
10. FINANCES : Budget annexe GEMAPI 660 19 - Approbation du compte administratif 2023
11. FINANCES : Budget annexe SPANC 660 25 - Approbation du compte administratif 2023
12. FINANCES : Budget annexe ORDURES MENAGERES GARONNE 660 35 - Approbation du compte administratif 2023 (Rive Droite)
13. FINANCES : Budget annexe DECHETS MENAGERS PODENSAC 660 36 - Approbation du compte administratif 2023 (Rive Gauche)
14. FINANCES : Budget annexe PONTONS 660 53 - Approbation du compte administratif 2023
15. FINANCES : Budget annexe ZONE D’ACTIVITE COUDANNES SUD 660 71 - Approbation du compte administratif 2023
16. FINANCES : Budget annexe ZAE COUDANNES 2 660 72 Approbation du compte administratif 2023
17. FINANCES : Budget Principal 660 00 - Affectation du résultat 2023
18. FINANCES : Budget annexe GEMAPI 660 19 - Affectation du résultat 2023
19. FINANCES : Budget annexe SPANC 660 25 - Affectation du résultat 2023
20. FINANCES : Budget annexe ORDURES MENAGERES GARONNE 660 35 - Affectation du résultat 2023
21. FINANCES : Budget annexe DECHETS MENAGERS PODENSAC 660 36 - Affectation du résultat 2023
22. FINANCES : Budget annexe PONTONS 660 53 - Affectation du résultat 2023
23. FINANCES : Budget annexe ZONE D’ACTIVITE COUDANNES SUD 660 71 - Affectation du résultat 2023
24. FINANCES : Budget annexe ZONE D’ACTIVITE COUDANNES PHASE 2 660 71 - Affectation du résultat 2023
25. RESSOURCES HUMAINES : Rapport sur l’égalité entre les Femmes et les Hommes pour l’année 2023
26. FINANCES : Budget PRINCIPAL 660 00 - Vote du budget primitif 2024
27. FINANCES : Budget annexe GEMAPI 660 19 - Vote du budget primitif 2024
28. FINANCES : Budget annexe SPANC 660 25 - Vote du budget primitif 2024
29. FINANCES : Budget annexe ORDURES MENAGERES GARONNE 660 35 - Vote du budget primitif 2024– rive droite
30. FINANCES : Budget annexe DECHETS MENAGERS PODENSAC 660 36 - Vote du budget primitif 2024 – rive gauche
31. FINANCES : Budget annexe PONTONS 660 53 - Vote du budget primitif 2024
32. FINANCES : Budget annexe ZONE D’ACTIVITE COUDANNES SUD 660 71 - Vote du budget primitif 2024
33. FINANCES : Budget annexe ZONE D’ACTIVITE COUDANNES PHASE 2 660 72 - Vote du budget primitif 2024
34. FINANCES : Vote des taux des contributions directes 2024
35. FINANCES : Fixation du produit de la taxe GEMAPI pour 2024
36. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Avenant N°2 de prorogation à la convention avec l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine
37. POLE D’ACCOMPAGNEMENT CITOYEN : Convention 2024 entre le centre d’information du droit des femmes et des familles de la Gironde (CIDFF 33) et la communauté de communes Convergence Garonne
38. PREVENTION ET GESTION DES DECHETS : Convention relative à la facturation de la redevance des ordures ménagères des professionnels par le SEMOCTOM pour le compte de la communauté de communes Convergence Garonne
39. URBANISME : Création d’une zone d’aménagement différée sur la commune de Cadillac-sur-Garonne
40. URBANISME : Délibération autorisant la signature de la convention cadre d’opération de revitalisation territoriale de Convergence Garonne
41. GEMAPI : Instauration d’une servitude d’utilité publique sur nos systèmes d’endiguement
42. CULTURE : Demande de subvention pour l’association « EVENT’ARTS » pour la 8ème édition du Festival médiéval Sud-Gironde les 8 et 9 juin 2024
43. CULTURE : Demande de subvention pour l’association « LES VENEURS D’EPERNONS » pour l’organisation du championnat international de trompes les 8 et 9 juin 2024
44. CULTURE : Autorisation de signature de la convention de co-organisation pour l’année 2024 avec le cinéma LUX de Cadillac-sur-Garonne – Association LE PARADIS
45. CULTURE : Autorisation de signature de la convention de co-organisation pour la saison 2024 avec la commune de Cadillac-sur-Garonne – pour le Festival BALADINS à Cadillac-sur-Garonne
46. CULTURE : Autorisation de signature de la convention de co-organisation pour la saison 2024 avec l’association les FESTES BAROQUES pour le Festival FESTES BAROQUES
47. CULTURE : Autorisation de signature de la convention de co-organisation pour la saison 2024 avec l’association NUITS ATYPIQUES pour le festival LES NUITS ATYPIQUES
48. CULTURE : Autorisation de la convention de co-organisation pour la saison 2024 avec l’association LIBRE COUR pour le festival LIBRE COUR
49. CULTURE : Autorisation de signature de la convention de co-organisation pour la saison 2024 avec la commune de PODENSAC pour le festival COTÉ JARDIN
50. CULTURE : Subvention aux communes dans le cadre des Scènes d’été en Gironde pour 2024
51. CULTURE : Autorisation de signature de l’avenant à la convention cadre de coopération publique structure partenaire 2023-2025 et de la convention de co-organisation pour l’année 2024 avec la commune de RIONS pour le festival RUES ET VOUS
52. RESSOURCES HUMAINES : Création d’un emploi non permanent pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité – Service Technique
53. RESSOURCES HUMAINES : Recours à un contrat d’accroissement temporaire d’activité au sein de la Direction du Développement du Territoire
54. RESSOURCES HUMAINES : Modification du tableau des emplois
55. MARCHE PUBLIC : Autorisation de signature d’un avenant au marché 2023M08 Aménagement de la zone d’activités du Pays de Podensac/Illats-Cérons

• Questions orales

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