Le prochain conseil aura lieu le mercredi 10 avril à 18h00 dans la salle du conseil municipal de la maire de Cadillac-sur-Garonne.
ORDRE DU JOUR
- Approbation du procès-verbal du 20 Mars 2024
- Délibérations
- FINANCES : Budget principal - Approbation du compte de gestion 2023
- FINANCES : Budget annexe GEMAPI 660 19 - Approbation du compte de gestion 2023
- FINANCES : Budget annexe SPANC 660 25 - Approbation du compte de gestion 2023
- FINANCES : Budget annexe ORDURES MENAGERES GARONNE 660 35 - Approbation du compte de gestion 2023 (Rive Droite)
- FINANCES : Budget annexe DECHETS MENAGERS PODENSAC 660 36 - Approbation du compte de gestion 2023 (Rive Gauche)
- FINANCES : Budget annexe PONTONS 660 53 - Approbation du compte de gestion 2023
- FINANCES : Budget annexe ZONE D’ACTIVITE COUDANNES SUD 660 71 - Approbation du compte de gestion 2023
- FINANCES : Budget annexe ZAE COUDANNES PHASE 2 660 72 - Approbation du compte de gestion 2023
- FINANCES : Budget principal 660 00 - Approbation du compte administratif 2023
- FINANCES : Budget annexe GEMAPI 660 19 - Approbation du compte administratif 2023
- FINANCES : Budget annexe SPANC 660 25 - Approbation du compte administratif 2023
- FINANCES : Budget annexe ORDURES MENAGERES GARONNE 660 35 - Approbation du compte administratif 2023 (Rive Droite)
- FINANCES : Budget annexe DECHETS MENAGERS PODENSAC 660 36 - Approbation du compte administratif 2023 (Rive Gauche)
- FINANCES : Budget annexe PONTONS 660 53 - Approbation du compte administratif 2023
- FINANCES : Budget annexe ZONE D’ACTIVITE COUDANNES SUD 660 71 - Approbation du compte administratif 2023
- FINANCES : Budget annexe ZAE COUDANNES 2 660 72 Approbation du compte administratif 2023
- FINANCES : Budget Principal 660 00 - Affectation du résultat 2023
- FINANCES : Budget annexe GEMAPI 660 19 - Affectation du résultat 2023
- FINANCES : Budget annexe SPANC 660 25 - Affectation du résultat 2023
- FINANCES : Budget annexe ORDURES MENAGERES GARONNE 660 35 - Affectation du résultat 2023
- FINANCES : Budget annexe DECHETS MENAGERS PODENSAC 660 36 - Affectation du résultat 2023
- FINANCES : Budget annexe PONTONS 660 53 - Affectation du résultat 2023
- FINANCES : Budget annexe ZONE D’ACTIVITE COUDANNES SUD 660 71 - Affectation du résultat 2023
- FINANCES : Budget annexe ZONE D’ACTIVITE COUDANNES PHASE 2 660 71 - Affectation du résultat 2023
- RESSOURCES HUMAINES : Rapport sur l’égalité entre les Femmes et les Hommes pour l’année 2023
- FINANCES : Budget PRINCIPAL 660 00 - Vote du budget primitif 2024
- FINANCES : Budget annexe GEMAPI 660 19 - Vote du budget primitif 2024
- FINANCES : Budget annexe SPANC 660 25 - Vote du budget primitif 2024
- FINANCES : Budget annexe ORDURES MENAGERES GARONNE 660 35 - Vote du budget primitif 2024– rive droite
- FINANCES : Budget annexe DECHETS MENAGERS PODENSAC 660 36 - Vote du budget primitif 2024 – rive gauche
- FINANCES : Budget annexe PONTONS 660 53 - Vote du budget primitif 2024
- FINANCES : Budget annexe ZONE D’ACTIVITE COUDANNES SUD 660 71 - Vote du budget primitif 2024
- FINANCES : Budget annexe ZONE D’ACTIVITE COUDANNES PHASE 2 660 72 - Vote du budget primitif 2024
- FINANCES : Vote des taux des contributions directes 2024
- FINANCES : Fixation du produit de la taxe GEMAPI pour 2024
- DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Avenant N°2 de prorogation à la convention avec l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine
- POLE D’ACCOMPAGNEMENT CITOYEN : Convention 2024 entre le centre d’information du droit des femmes et des familles de la Gironde (CIDFF 33) et la communauté de communes Convergence Garonne
- PREVENTION ET GESTION DES DECHETS : Convention relative à la facturation de la redevance des ordures ménagères des professionnels par le SEMOCTOM pour le compte de la communauté de communes Convergence Garonne
- URBANISME : Création d’une zone d’aménagement différée sur la commune de Cadillac-sur-Garonne
- URBANISME : Délibération autorisant la signature de la convention cadre d’opération de revitalisation territoriale de Convergence Garonne
- GEMAPI : Instauration d’une servitude d’utilité publique sur nos systèmes d’endiguement
- CULTURE : Demande de subvention pour l’association « EVENT’ARTS » pour la 8ème édition du Festival médiéval Sud-Gironde les 8 et 9 juin 2024
- CULTURE : Demande de subvention pour l’association « LES VENEURS D’EPERNONS » pour l’organisation du championnat international de trompes les 8 et 9 juin 2024
- CULTURE : Autorisation de signature de la convention de co-organisation pour l’année 2024 avec le cinéma LUX de Cadillac-sur-Garonne – Association LE PARADIS
- CULTURE : Autorisation de signature de la convention de co-organisation pour la saison 2024 avec la commune de Cadillac-sur-Garonne – pour le Festival BALADINS à Cadillac-sur-Garonne
- CULTURE : Autorisation de signature de la convention de co-organisation pour la saison 2024 avec l’association les FESTES BAROQUES pour le Festival FESTES BAROQUES
- CULTURE : Autorisation de signature de la convention de co-organisation pour la saison 2024 avec l’association NUITS ATYPIQUES pour le festival LES NUITS ATYPIQUES
- CULTURE : Autorisation de la convention de co-organisation pour la saison 2024 avec l’association LIBRE COUR pour le festival LIBRE COUR
- CULTURE : Autorisation de signature de la convention de co-organisation pour la saison 2024 avec la commune de PODENSAC pour le festival COTÉ JARDIN
- CULTURE : Subvention aux communes dans le cadre des Scènes d’été en Gironde pour 2024
- CULTURE : Autorisation de signature de l’avenant à la convention cadre de coopération publique structure partenaire 2023-2025 et de la convention de co-organisation pour l’année 2024 avec la commune de RIONS pour le festival RUES ET VOUS
- RESSOURCES HUMAINES : Création d’un emploi non permanent pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité – Service Technique
- RESSOURCES HUMAINES : Recours à un contrat d’accroissement temporaire d’activité au sein de la Direction du Développement du Territoire
- RESSOURCES HUMAINES : Modification du tableau des emplois
- MARCHE PUBLIC : Autorisation de signature d’un avenant au marché 2023M08 Aménagement de la zone d’activités du Pays de Podensac/Illats-Cérons
- Questions orales
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