Le prochain conseil communautaire aura lieu le mercredi 29 mai à 18h00 à la salle Espace au siège de la CDC.
ORDRE DU JOUR
- Intervention de Mme Xuan-Hoa NGUYEN et de Mme Isabelle PASSICOS concernant le COT
- Approbation du procès-verbal du 10 Avril 2024
- Présentation du Rapport Social Unique
- Délibérations
- ECONOMIE : Modification des ouvertures dominicales des commerces de détail en 2024
- POLE D’ACCOMPAGNEMENT CITOYEN : Attribution de la contribution 2024 CLIC – Département de la Gironde
- ACTION SOCIALE : Renouvellement de la convention portant sur une permanence juridique d’aide aux victimes sur le territoire de la CDC Convergence Garonne avec le service Vict’aid de l’Institut DON BOSCO
- PREVENTION ET GESTION DES DECHETS : Autorisation de signature de la convention relative à l’organisation et au soutien de la collecte séparée des articles de sport et de loisirs de plein air (REP ASL)
- PREVENTION ET GESTION DES DECHETS : Autorisation de signature de la convention relative à l’organisation et au soutien de la collecte séparée des articles de bricolage et jardin thermiques (REP ABJ TH.)
- PREVENTION ET GESTION DES DECHETS : Modification du règlement de collecte et de facturation des communes de Lestiac-sur-Garonne, Paillet, Rions et Cardan
- PREVENTION ET GESTION DES DECHETS : Modification du règlement de collecte et de facturation des déchets ménagers et assimilés pour les communes assujettis à la REOM
- SPORT : Attribution de subventions aux associations sportives 2024
- ENFANCE ET JEUNESSE : Révision de la politique tarifaire des séjours pour les accueils de loisirs communautaires et mise en place d’un règlement intérieur des séjours des accueils de loisirs
- FINANCES : Modification des amortissements des immobilisations sur les budgets en M4
- FINANCES : Adoption des créances éteintes sur le budget principal
- FINANCES : Adoption des créances éteintes sur le budget annexe Ordures Ménagères Garonne
- FINANCES : Adoption des créances éteintes sur le budget annexe Déchets Ménagers Podensac
- FINANCES : Approbation d’une décision modificative N°1 Budget Principal
- FINANCES : Budget Ordures Ménagères Garonne – Approbation d’une décision modificative N°1
- FINANCES : Budget Déchets Ménagers Podensac – Approbation d’une décision modificative N°1
- FINANCES : Clôture des AP-CP et AE-CP, Création des AP-CP 2024
- RESSOURCES HUMAINES : Création d’un emploi non permanent pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité – Service des sports (CAP 33)
- Questions orales
Article proposé par IntraMuros