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Avis d'Enquête publique sur le recensement des chemins ruraux

Avis d'Enquête publique sur le recensement des chemins ruraux (1/1)

Par arêté n°2024/83EP en date du 14/05/2024, le Maire de la commune d'Ambazac a ordonné l'ouverture de l'enquête publique portant sur le recensement des chemins ruraux de la commune d'Ambazac.

A cet effet, Monsieur Guy JOUSSAIN a été désigné en qualité de Commissaire Enquêteur.

Les pièces du dossier ainsi qu'un registre d'enquête publique à feuillets non mobiles, côté et paraphé par le Commissaire Enquêteur, seront déposés et consultables en mairie d'Ambazac, Place de l'Hôtel de Ville, 87240 AMBAZAC du lundi 10 juin 2024 à 14h00 au samedi 26 octobre 2024 à 12h00, aux jours habituels d'ouverture soient les lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi de 08h00 à 12h00 et de 13h40 à 17h30, ainsi que le samedi de 9 heures à 12 heures.

Chacun pourra prendre connaissance du dossier d'enquête publique et consigner éventuellement ses observations sur le registre d'enquête publique ou les adresser par écrit par voie postale à Monsieur le Commissaire enquêteur, Mairie d'Ambazac, Place de l'Hôtel de Ville 87240 AMBAZAC.

Le public pourra également formuler ses observations par courriel à l'adresse suivante: enquetepublique@ambazac.fr.

Le Commissaire enquêteur accueillera le public pour recevoir ses observations en mairie les:

  • Lundi 10 juin 2024 de 14h00 à 17h00;
  • Samedi 13 juillet 2024 de 09h00 à 12h00;
  • Mercredi 11 septembre 2024 de 14h00 à 17h00;
  • Samedi 26 octobre 2024 de 09h00 à 12h00.

A l'issue de l'enquête publique, les administrés pourront consulter son rapport et ses conclusions à la Mairie aux jours et heures habituels d'ouverture pendant un an à compter de la clôture de l'enquête.

Lire l'extrait du registre des arrêtés du maire : https://mairie-ambazac.fr/wp-content/uploads/2024/05/arrete-ouverture-recensement-cr-2024-83ep.pdf

Article proposé par IntraMuros

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