L’an deux mille vingt-quatre, le cinq avril à vingt heures et quarante minutes, le Conseil Municipal de Xaintrailles, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, dans la salle communale, sous la présidence de Madame AUTIPOUT Michèle, Maire,
Ordre du jour :
Approbation des délibérations du conseil municipal du 12 janvier 2024.
Délibérations :
- Finances : Approbation du CFU 2023
- Finances : Affectation du résultat 2023
- Finances : Vote des taux taxes directes locales 2024
- Finances : Attribution des subventions aux associations – année 2024
- Finances : Redevance Occupation du domaine public – Télécom
- Finances : Approbation du budget primitif 2024
- Intercommunalité : Avis sur le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité : Participation financière OPAH/PAH-RU
- Intercommunalité : Modification statut SIVU Chenil Fourrière
- Gestion du personnel : Détermination des ratios « promus-promouvables » pour les avancements de grade.
- Gestion du personnel :Création emploi Adjoint Administratif principal de 2ème classe
- Gestion du personnel : Protection sociale complémentaire – Risque Prévoyance
- Adhésion à l’agence technique départementale « Lot-et-Garonne Ingénierie »
- Bien sans maître : Lancement de la procédure dossier MEYNARD François ;
- Bien sans maître : Lancement de la procédure dossier MEYNARD François et Edouard / CASTERA Sophie ;
- Bien sans maître : Lancement de la procédure dossier BEGOULE Pierre
Questions orales :
- RPI : Convention de participation financière aux communes membres du RPI ;
- Demande de subvention pour l’école de Vianne ;
- Demande de subvention pour TGV en Albret ;
Pour accéder au procès-verbal du conseil municipal du 05 avril 2024, vous pouvez cliquer "ici".
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