Prochaine réunion du Conseil Municipal.
Jeudi 11 avril 2024 à 19h00 en mairie.
La réunion sera précédée d’une demi-heure de débat citoyen à compter de 18h30.
Ordre du jour :
Finances : Modification N°4 de l’APCP – Ecoquartier
Finances : Compte de gestion 2023
Finances : Compte Administratif 2023
Finances : Taux de fiscalité locale 2024
Finances : Bilan des acquisitions et des cessions immobilières 2023
Finances : Budget primitif 2024
Finances : Souscription à l’augmentation du capital de la SPL30
Finances : Approbation du compte-rendu annuel d’opération de la SPL30 – Ecoquartier
Finances : Approbation du compte-rendu annuel d’opération de la SPL30 – Ecole J. Roucaute
Finances : Autorisation de signature de la Convention Pluriannuelle d’Objectifs avec les FRANCAS
Finances : Adhésion au Relais Loisirs Handicap
Finances : Adhésion à l’ANDES et désignation du référent
Finances : Autorisation de signature convention de prise en charge et de gestion de colonies de chats errants avec l’association « les animaux fantastiques » et de versement de la subvention 2024
Finances : Renouvellement de l’adhésion à l’Agence d’Urbanisme – convention annuelle 2024
Finances : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’OCCE Ecole DELEUZE
Finances : Fête votive 2024 – Attribution d’une subvention au club taurin
Vie Associative : Fête votive 2024-Approbation de la Convention avec le Club Taurin-
Vie Associative : Approbation de la convention de mise à disposition de la salle L.B
Vie Associative : Approbation de la convention de mise à disposition du complexe sportif
Urbanisme : Approbation d’une convention de servitude avec ENEDIS
Urbanisme : Approbation de l’élaboration du PLU et précise les modalités de concertation
Institutions & vie politique : Approbation convention de déploiement de la prévention spécialisée sur le bassin d’Alès avec Avenir Jeunesse
Institutions & vie politique : Approbation convention alerte – Gédicom avec alès agglomération
Fonction publique : Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
Jeudi 11 avril 2024 à 19h00 en mairie.
La réunion sera précédée d’une demi-heure de débat citoyen à compter de 18h30.
Ordre du jour :
Finances : Modification N°4 de l’APCP – Ecoquartier
Finances : Compte de gestion 2023
Finances : Compte Administratif 2023
Finances : Taux de fiscalité locale 2024
Finances : Bilan des acquisitions et des cessions immobilières 2023
Finances : Budget primitif 2024
Finances : Souscription à l’augmentation du capital de la SPL30
Finances : Approbation du compte-rendu annuel d’opération de la SPL30 – Ecoquartier
Finances : Approbation du compte-rendu annuel d’opération de la SPL30 – Ecole J. Roucaute
Finances : Autorisation de signature de la Convention Pluriannuelle d’Objectifs avec les FRANCAS
Finances : Adhésion au Relais Loisirs Handicap
Finances : Adhésion à l’ANDES et désignation du référent
Finances : Autorisation de signature convention de prise en charge et de gestion de colonies de chats errants avec l’association « les animaux fantastiques » et de versement de la subvention 2024
Finances : Renouvellement de l’adhésion à l’Agence d’Urbanisme – convention annuelle 2024
Finances : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’OCCE Ecole DELEUZE
Finances : Fête votive 2024 – Attribution d’une subvention au club taurin
Vie Associative : Fête votive 2024-Approbation de la Convention avec le Club Taurin-
Vie Associative : Approbation de la convention de mise à disposition de la salle L.B
Vie Associative : Approbation de la convention de mise à disposition du complexe sportif
Urbanisme : Approbation d’une convention de servitude avec ENEDIS
Urbanisme : Approbation de l’élaboration du PLU et précise les modalités de concertation
Institutions & vie politique : Approbation convention de déploiement de la prévention spécialisée sur le bassin d’Alès avec Avenir Jeunesse
Institutions & vie politique : Approbation convention alerte – Gédicom avec alès agglomération
Fonction publique : Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
