La réunion du Conseil Municipal qui aura lieu salle du conseil municipal :

Le Jeudi 11 avril 2024
à 20 Heures

Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 mars 2024

FINANCES/RESSOURCES HUMAINES
1. Affectation des résultats budgétaires de l’exercice 2023
2. Vote des taux d’imposition 2024
3. Subventions aux associations 2024
4. Création du budget annexe pôle santé
5. Affectation du bien immobilier pôle santé du budget principal au budget annexe pôle santé
6. Avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre de l’extension du pôle santé
7. Autorisation de lancement de la consultation relative aux travaux d’extension du pôle santé
8. Budget principal de la commune 2024 et budgets annexes assainissement - commerce de proximité - pôle santé 2024
9. Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l’application de la nomenclature comptable M57
10. Mise à jour du tableau des effectifs

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

11. Demande de dotation amendes de police 2023

AFFAIRES GÉNÉRALES

12. Ajustement du montant de l’adhésion à l’association BRUDED

INFORMATION

13. Communication de l’état présentant l’ensemble des indemnités (article L 2123-24-1-1 du CGCT)