Conseil municipal

Le prochain Conseil Municipal aura lieu :

✔ L'ordre du jour est le suivant :

 

• Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 29 janvier 2024


• Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 19 février 2024

• Délibérations :

1. Budget principal – Approbation du compte administratif 2023


2. Budget annexe assainissement – Approbation du compte administratif 2023


3. Budget annexe ZAC des Maladières – Approbation du compte administratif 2023


4. Budget principal et budgets annexes (assainissement collectif et ZAC des Maladières) – Approbation des comptes de gestion 2023


5. Budget principal – Affectation du résultat 2023


6. Budget annexe assainissement – Affectation du résultat 2023


7. Budget annexe ZAC des Maladières – Affectation du résultat 2023


8. Vote des taux d’imposition 2024


9. Budget principal – Budget primitif 2024


10. Budget annexe assainissement – Budget primitif 2024


11. Budget annexe ZAC des Maladières – Budget primitif 2024


12. Budgets communaux soumis à l’instruction comptable M57 – Application de la fongibilité des crédits


13. Conseiller numérique France service – Convention de prestation de services avec le SIEA


14. Délégation de service public d’assainissement – Convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage


15. Rénovation de plusieurs bâtiments – Etude de faisabilité

✔ Compte rendu de l'utilisation des délégations du Conseil Municipal au Maire



✔ Questions diverses