Procès verbal du Conseil municipal du 19 mars 2024
ORDRE DU JOUR
Point 1 : Désignation du ou de la secrétaire de séance
Point 2 : Approbation du PV de la séance 23 janvier 2024
Point 3 : Remplacement d’une élue démissionnaire représentante suppléante au regroupement scolaire Roppe/Vétrigne
Point 4 : Création d’un poste d’adjoint du patrimoine principal 2ème classe - supprimé
Point 5 : Mise à disposition du service informatique de Territoire d’énergie 90 – Renouvellement de la convention – Année 2024
Point 6 : Réseau de chauffage urbain - Exercice de la compétence
Point 7 : Entretien des Points d’Apport Volontaire (PAV) des déchets - Convention avec Grand Belfort communauté d’agglomération
Point 8 : Fourniture et livraison de sel de déneigement - Convention constitutive d’un groupement de commandes avec le Département du Territoire de Belfort – Année 2024
Point 9 : Adhésion à l’Agence d’Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)
Questions diverses
Point 1 : Désignation du ou de la secrétaire de séance
Point 2 : Approbation du PV de la séance 23 janvier 2024
Point 3 : Remplacement d’une élue démissionnaire représentante suppléante au regroupement scolaire Roppe/Vétrigne
Point 4 : Création d’un poste d’adjoint du patrimoine principal 2ème classe - supprimé
Point 5 : Mise à disposition du service informatique de Territoire d’énergie 90 – Renouvellement de la convention – Année 2024
Point 6 : Réseau de chauffage urbain - Exercice de la compétence
Point 7 : Entretien des Points d’Apport Volontaire (PAV) des déchets - Convention avec Grand Belfort communauté d’agglomération
Point 8 : Fourniture et livraison de sel de déneigement - Convention constitutive d’un groupement de commandes avec le Département du Territoire de Belfort – Année 2024
Point 9 : Adhésion à l’Agence d’Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)
Questions diverses
