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Conseil municipal

pont-d-ain, 01160
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Station Illiwap
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Actualités
Conseil municipal (1/1)

Le prochain Conseil Municipal aura lieu :


Le lundi 25 mars 2024 à 19h00

En salle du Conseil de la Mairie

 

✔ L'ordre du jour est le suivant :

 
  • Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 29 janvier 2024

  • Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 19 février 2024

 


  • Délibérations :

  1. Budget principal – Approbation du compte administratif 2023

  2. Budget annexe assainissement – Approbation du compte administratif 2023

  3. Budget annexe ZAC des Maladières – Approbation du compte administratif 2023

  4. Budget principal et budgets annexes (assainissement collectif et ZAC des Maladières) – Approbation des comptes de gestion 2023

  5. Budget principal – Affectation du résultat 2023

  6. Budget annexe assainissement – Affectation du résultat 2023

  7. Budget annexe ZAC des Maladières – Affectation du résultat 2023

  8. Vote des taux d’imposition 2024

  9. Budget principal – Budget primitif 2024

  10. Budget annexe assainissement – Budget primitif 2024

  11. Budget annexe ZAC des Maladières – Budget primitif 2024

  12. Budgets communaux soumis à l’instruction comptable M57 – Application de la fongibilité des crédits

  13. Conseiller numérique France service – Convention de prestation de services avec le SIEA

  14. Délégation de service public d’assainissement – Convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage

  15. Rénovation de plusieurs bâtiments – Etude de faisabilité


✔ Compte rendu de l'utilisation des délégations du Conseil Municipal au Maire
✔ Questions diverses
 

Plus d'informations

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