Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 28 mars à 19h à la mairie, dans la salle des mariages (1er étage sans ascenseur).
Les points suivants sont à l'ordre du jour de cette réunion publique :
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 1er février 2024
3. Compte de gestion 2023 – budget principal
4. Compte de gestion 2023 - budget annexe : lotissement Eugène Blot
5. Compte de gestion 2023 - budget annexe : bulletin municipal
6. Compte de gestion 2023 - budget annexe : centre des papillons blancs
7. Compte de gestion 2023 - budget annexe : campings municipaux
8. Compte administratif 2023- budget principal
9. Compte administratif 2023 : budget annexe : lotissement Eugène Blot
10. Compte administratif 2023 - budget annexe : bulletin municipal
11. Compte administratif 2023 : budget annexe : centre des papillons blancs
12. Compte administratif 2023 - budget annexe : campings municipaux
13. Affectation du résultat 2023 - budget principal
14. Affectation du résultat 2023 – budget annexe campings municipaux
15. Affectation du résultat 2023 - budget annexe centre des papillons blancs
16. Vote des taux des taxes directes locales pour 2024
17. Etat annuel des indemnités des élus (information)
18. Vote du budget primitif 2024 - budget principal
19. Vote du budget primitif 2024 - budget annexe lotissement Eugène Blot
20. Vote du budget primitif 2024 – budget annexe du bulletin municipal
21. Vote du budget primitif 2024 - budget annexe du centre des papillons blancs
22. Vote du budget primitif 2024 – budget annexe des campings municipaux
23. Concours des balcons et maisons fleuris – modification du règlement (annexe 1)
24. Concours de photographies– modification règlement (annexe 2)
25. Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
26. Médiathèque – animation exposition autour du jardinage et lancement grainothèque – remboursement achat meuble
27. Revitalisation du centre-bourg prime primo accédant-Modification du règlement (annexe 3)
28. Collège Dinet – voyage linguistique et culturel Londres juin 2024-subvention exceptionnelle
29. ASBS Sport boule Lyonnaise -Concours 80eme anniversaire du club-demande de subvention exceptionnelle
30. Réhabilitation de deux terrains de tennis, aire d’entrainement et création rampe accès PMR-demandes de subventions Etat-Département-Agence Nationale du Sport
31. Rénovation énergétique école élémentaire de la Cité verte-demande de subventions au Département au titre des Contrats Grands Projets Côte d’Or- aide au patrimoine des collectivités-Plan Marshall et Effilogis- Conseil Régional-aide aux travaux
32. Décisions prises par le Maire sur délégation du Conseil Municipal en application de l’article l.2122-22 du code général des Collectivités Territoriales
33. Informations de Monsieur le Maire
34. Questions diverses
Le Maire,
Alain BECQUET
Retrouvez les comptes-rendus de tous les conseils municipaux sur www.seurre/conseil-municipal
Les points suivants sont à l'ordre du jour de cette réunion publique :
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 1er février 2024
3. Compte de gestion 2023 – budget principal
4. Compte de gestion 2023 - budget annexe : lotissement Eugène Blot
5. Compte de gestion 2023 - budget annexe : bulletin municipal
6. Compte de gestion 2023 - budget annexe : centre des papillons blancs
7. Compte de gestion 2023 - budget annexe : campings municipaux
8. Compte administratif 2023- budget principal
9. Compte administratif 2023 : budget annexe : lotissement Eugène Blot
10. Compte administratif 2023 - budget annexe : bulletin municipal
11. Compte administratif 2023 : budget annexe : centre des papillons blancs
12. Compte administratif 2023 - budget annexe : campings municipaux
13. Affectation du résultat 2023 - budget principal
14. Affectation du résultat 2023 – budget annexe campings municipaux
15. Affectation du résultat 2023 - budget annexe centre des papillons blancs
16. Vote des taux des taxes directes locales pour 2024
17. Etat annuel des indemnités des élus (information)
18. Vote du budget primitif 2024 - budget principal
19. Vote du budget primitif 2024 - budget annexe lotissement Eugène Blot
20. Vote du budget primitif 2024 – budget annexe du bulletin municipal
21. Vote du budget primitif 2024 - budget annexe du centre des papillons blancs
22. Vote du budget primitif 2024 – budget annexe des campings municipaux
23. Concours des balcons et maisons fleuris – modification du règlement (annexe 1)
24. Concours de photographies– modification règlement (annexe 2)
25. Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
26. Médiathèque – animation exposition autour du jardinage et lancement grainothèque – remboursement achat meuble
27. Revitalisation du centre-bourg prime primo accédant-Modification du règlement (annexe 3)
28. Collège Dinet – voyage linguistique et culturel Londres juin 2024-subvention exceptionnelle
29. ASBS Sport boule Lyonnaise -Concours 80eme anniversaire du club-demande de subvention exceptionnelle
30. Réhabilitation de deux terrains de tennis, aire d’entrainement et création rampe accès PMR-demandes de subventions Etat-Département-Agence Nationale du Sport
31. Rénovation énergétique école élémentaire de la Cité verte-demande de subventions au Département au titre des Contrats Grands Projets Côte d’Or- aide au patrimoine des collectivités-Plan Marshall et Effilogis- Conseil Régional-aide aux travaux
32. Décisions prises par le Maire sur délégation du Conseil Municipal en application de l’article l.2122-22 du code général des Collectivités Territoriales
33. Informations de Monsieur le Maire
34. Questions diverses
Le Maire,
Alain BECQUET
Retrouvez les comptes-rendus de tous les conseils municipaux sur www.seurre/conseil-municipal
