Le Conseil Municipal se tiendra le vendredi 5 avril 2024 à 20h, à la salle communale.
Ordre du jour :
1. Rapport d’activités 2022 de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (CCEJR)
2. Décisions du Maire : délégation du conseil municipal au maire, article L2122-22 du CGCT, 4° alinéa relatif aux marchés publics
3. Délégations permanentes du conseil municipal au maire
4. Cession de la parcelle AC 689 appartenant à KHOR IMMOBILIER au profit de la commune
5. Création d’un espace pour les cavurnes dans le cimetière communal - Fixation des durées et de la tarification
6. Tarification des concessions du columbarium
7. Adhésion au SIEGIF au titre de la compétence « mobilité électrique » définie comme compétence « relative aux infrastructures de charges pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) »
8. Modification de la demande de subvention Contrat Aménagement Régional (CAR) pour l’aménagement de la place « Christophe GARDAHAUT » et pour l’aménagement de la place de la mairie
9. Renouvellement du contrat de maintenance INTRAMUROS
10. Renouvellement du contrat de maintenance de l’installation PPMS
11. Suppression d’un poste d’adjoint technique titulaire à temps non complet de 17h30 hebdomadaire
12. 6232 Imputation Fêtes et cérémonies
13. Bilan des formations des élus en 2023
14. Compte de Gestion 2023
15. Compte Administratif 2023
16. Affectation du résultat CA 2023 au BP 2024
17. Subvention aux associations en 2024
18. Fiscalité Directe Locale : impôts locaux 2024
19. Budget Primitif 2024
Séance publique.
Article proposé par IntraMuros
